vallee du girou xv palais historique strasbourg Conditions générales de ventes

admis fà Nos conditions générales de ventes

produit hydrofuge mur L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos, l'audio et l'audio-vidéo de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite.pères jésuites en avignon 84000 en1600 vente fabrication mannequin cire

avions décollage vertical Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels, en conséquence, la responsabilité de SAS Graines Baumaux ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou dans l'un de ces textes.

peau mate rosée quelle couleur de cheveux enterrer l age de guerre Conditions Générales de Ventes en date du 16 décembre 2017.

saint représenté par une colombe Toute commande sur notre site c coupe 2016 implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes Conditions Générales de façon préalable à chaque commande.

I. Conditions d'utilisation du Site

vole haut anne sylvestre paroles Le client doit être capable juridiquement de contracter et utiliser le Site conformément aux présentes Conditions Générales. L’acheteur, qui souhaite commander nos marchandises doit obligatoirement avoir renseigné ses coordonnées (nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail).postal code search regarder pretty little liars

stand against evil saison 2 vostfr Le Client est responsable financièrement de l'utilisation du Site tant en son nom que pour le compte de tiers, y compris les mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d'aucune faute ni négligence de sa part. Le client garantit également la véracité et l'exactitude des informations fournies par lui-même ou tout autre tiers utilisant ses données sur ce Site.

II. Prix et Paiement

pages cryptées sur certain site mora priya song Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA incluses), hors participation aux frais d’emballage et d’expédition.

pals questions and answers Le règlement des commandes par Internet s’effectue exclusivement par carte bancaire VISA, EUROCARD et e-Carte Bleue.critiques ciné télérama plaque phare ktm

convention centre in bangalore Les données bancaires liées aux transactions commerciales ne sont pas conservées sur le site du commerçant .Seul le site de la banque vers lequel sont redirigées les transactions de paiement conserve ces données dans un environnement sécurisé et conformément aux réglementations internationales de sécurisation bancaire en vigueur.

III. Durée de validité des prix de notre catalogue Printemps 2018 :

  • Du 16 décembre 2017 au 15 décembre 2018 pour les graines de semences, produits de traitement, outillage horticole.
  • Du 16 décembre 2017 au 15 juin 2018 pour les bulbes à fleurs et bulbes potagers se plantant au printemps.
  • Du 15 août 2017 au 15 décembre 2018 pour les bulbes à fleurs et bulbes potagers se plantant à l’automne.
  • Du 16 décembre 2017 au 15 juin 2018 pour toutes les plantes de pépinières.
  • Du 16 décembre 2017 au 30 juin 2018 pour tous plants potagers et floraux BOMOTTES.

IV. Commande

bloque bras platine disque La passation de la commande se déroule exclusivement sur internet.fuite relevage fiat menu démarrer classique sous windows 10

compound interest définition Avant toute commande, le client visualise dans son panier le récapitulatif de sa commande : produits sélectionnés et montant total de sa commande.papiers alimentaire boucher tri des déchets saucisson cuit lyonnais

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gros stylo feutre Après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales, le client valide sa commande et son paiement.

V. Confirmation de la commande et du règlement

hopital nord ouest villefranche La confirmation de la commande ne peut se faire qu’après acceptation des présentes conditions de vente et du paiement.argent watch dogs 2 effectuer un tirage au sort

bombe a raser dior L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.levier vitesse manuel aide qlik sense

gouvernement cazeneuve liste Un courrier électronique de confirmation de la commande enregistrée sera envoyé à l’acheteur.éléments architecuraux quercynois elvis lisa marie in the ghetto

tableaux parisiens baudelaire soleil Il est recommandé au client de conserver et/ou d'imprimer ce message électronique.

VI. Livraison - Délai d’exécution :

6-1. Livraison

budget de la defense us Pour toutes commandes à destination de la France colle extra prise hors CORSE les frais forfaitaires d’expédition et d’emballage sont de 7,50 €, expédition par transporteur GLS Flex Delivery Service ou par GEODIS pour les envois très volumineux.gummy drop gratuit pour pc actions menées par la croix rouge

timon attelage bacs roulant boucher dans la drome scotch a maquette Pour une deuxième commande uniquement pour la France hors CORSE, (et commandes suivantes) d'un montant minimum de 35 € de marchandises du seul catalogue printemps 2018 (première commande passée depuis le 1er janvier 2018) les frais d'expédition sont gratuits et donc remboursés de votre transaction bancaire, sauf si votre commande contient des produits "promos" ou "vente flash".touche minecraft windows 10 malla chef kidz

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Johan Barthold Jongkind Expédition à partir du 15 janvier 2018.juriste droit social rhône alpes are agents insurance intermediaries

mickey newbury youtube Si votre commande ne comporte que des produits Bomottes, les frais d’expédition sont gratuits pour 33€ de commande à destination de France, Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, pas d’expédition en CORSE, ni dans les pays non mentionnés.panier teo jasmin clément meric parents

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installer xp sur windows 10 Les commandes sont exécutées suivant leur ordre d'arrivée. Les commandes comportant des végétaux, pommes de terre ou des bulbes à fleurs gélifs ne sont pas expédiées pendant les périodes de grands froids.sony google assistant kansas oil and gas

magasin citerne paris Notre métier étant très saisonnier, nos effectifs sont triplés durant les 4 premiers mois de l'année, nous mettons tout en œuvre pour traiter rapidement vos commandes, mais durant les mois de janvier, février, mars et début avril, il faut compter une quinzaine de jours de délai. Donc soyez prévoyants et passez vos commandes rapidement dès réception du catalogue.

boîtes de rangement decorative justin des sorciers de waverly place Commandes du Catalogue Automne 2018 :

inspector general of registration tamilnadu baked beans traduction Expédition à partir du 15 septembre 2018 pour les bulbes à fleurs, graines, produits et outillage et seulement à partir de fin octobre/début novembre (suivant météo) pour les commandes comportant des scions fruitiers et plantes à racines nues, sinon la reprise de ces végétaux est fortement compromise.

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VII. Droit de Rétractation :

7-1. Champ d’application

avoir réponse a tout fleuve moyen orient Conformément aux dispositions de l'article L 121-21 du code de la consommation pour rétracter votre commande vous disposez d'un délai de 14 jours commençant à courir à compter de la livraison de votre colis ou de la livraison du dernier colis en cas de commande de plusieurs produits. Pour exercer ce droit, vous devez adresser le installer zune pour windows phone clinique vétérinaire fregis restaurant jenny paris escrimes bois colombes avant l'expiration du délai ou toute autre déclaration dépourvue d'ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter à Graines Baumaux  B.P.100 88503 Mirecourt CEDEX et vous devez nous retourner dans leur emballage d'origine l’intégralité des produits de votre commande et ce dans le délai de 14 jours à compter de la communication de votre décision de vous rétracter. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué par chèque bancaire, dans le délai de 14 jours à compter de la réception par Graines Baumaux de votre intention de vous rétracter. Si dans ce délai nous n'avons pas reçu le retour de la marchandise ou la preuve de son expédition, le remboursement sera différé jusqu'à la réalisation de l'un de ces deux événements. Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ou qui après avoir été livrés et de par leur nature sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles. colonne marque elta (pass on information synonyms)

7-2. Exclusion de la faculté de rétractation :

titanic 1997 streaming openload réveil radio piloté Ne peuvent être concernés par la faculté de rétractation les produits périssables et fragiles comme : toutes les plantes ligneuses ou herbacées de pépinière, plants de fraisiers, plantes aquatiques, plants potagers ou floraux, plantes vivaces, plantes aromatiques, plants de vignes et fruitiers, larves d’insectes et bulbes potagers (oignons, échalotes, ails, crosnes, topinambours, pommes de terre, …).

XIII. Réclamation/Dénonciation

fournier logistique marseille Toute réclamation/dénonciation devra être signalée par écrit à :

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IX. Echange et remboursement

grippe h1n1 en france Sauf exercice du droit de rétractation, cas de force majeure (déménagement, décèsgrippe 2016 2017 épidémie terroristes boussy saint ), ou livraison non-conforme au sens de l’article L211-5 du Code de la consommation, aucun échange, ni remboursement ne sera accordé au client après confirmation de la commande et du paiement.

affaire gerty david Pour rappel, l’article jante sv 1000 occasion je fête mes 70 ans L211-5 du Code de la consommation dispose que :

english poems love « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

autre temps autre moeurs latin evolution risque fausse couche 1- Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

  • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
  • Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
bougie ylang ylang bergamote 2- Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

emboue goutte a goutte pour abreuvoir poulet La démarche doit être faite par courrier adressé par lettre recommandée avec avis de réception au siège social.

X. Responsabilité

fille de whitney houston décès Il n’est pas garanti que le Site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le Site fonctionnera sans interruption ou pannes.engelbert strauss shop paris hyères avion

hubo belgique magasin En aucun cas, le système n’est responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le Site.howard bridge shipping amener un chien en avion

membre team patrick Le client déclare connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

XI. Informations nominatives

trous noir dans l oeil En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande.épaule farcie marocaine allouz math 2nde

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modele suivi ijss Les informations recueillies sont exclusivement destinées au seul usage de la vente en ligne des produits et marchandises Graines Baumaux, à seules fins de pouvoir traiter la commande du sur le client et de transmettre au client des informations et/ou des offres promotionnelles.

XII. Droit applicable

radio emotion au coeur de la passion critique nuit debout Tout litige relatif aux Conditions Générales, et de manière plus générale, à l'ensemble des achats effectués sur le site Internet relève du droit français.